Conditions générales de vente
1. Informations sur le vendeur
Nom : Fanny DENNIEL
Adresse : 12 rue de la prairie 29980 ILE TUDY
Email : fanny.denniel@gmail.com
Téléphone : 06 31 84 63 83
Site Internet : www.madamepouce.fr
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de livres papier effectuées sur le site www.madamepouce.fr par Fanny DENNIEL, en sa qualité d’auteure autoéditée.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont :
• Des livres imprimés (format papier)
Chaque produit est présenté avec un descriptif détaillé sur sa page dédiée.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
La commande est validée lorsque le paiement est accepté.
Un email de confirmation est envoyé à l’acheteur à l’adresse fournie lors de l’achat. Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige avec l’acheteur.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement suivants :
Carte bancaire (via l’outil Stripe). Le paiement est sécurisé.
7. Livraison
Pour les livres papier :
• Livraison uniquement en Europe
• Délai de livraison estimé : 5 jours ouvrés à compter de la commande
• Les frais de livraison sont à la charge du client et précisés avant la validation de la commande selon le mode de livraison choisi par le client
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Les retours sont à effectuer à l’adresse suivante :
Fanny DENNIEL
12 rue de la prairie
29980 ILE TUDY
Les frais de retour sont à la charge du client.
9. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de celle-ci et sont conservées dans le respect du RGPD.
L’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour l’exercer, contactez : fanny.denniel@gmail.com
11. Propriété intellectuelle
Les livres proposés sont des œuvres protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents.
Dernière MAJ le 15/09/2025 par Fanny DENNIEL